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Marques déposées par la société LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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VIGNEMOTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNEMOTTE
LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94541034
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque VIGNEMOTTE

Déposée le 13 octobre 1994 par la société LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNEMOTTE »

Le déposant est la société LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Boulevard du Comté d'Orange, 84260 SARRIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 895 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT Président Jean BARNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNEMOTTE est expirée depuis le 13 octobre 2004.

LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : COMTAT PEPINIERISTES PRODUCTEURS , LES PÉPINIÉRISTES PRODUCTEURS DU COMTAT , COMTAT


LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Boulevard du Comté d'Orange, 84260 SARRIANS - France - SIREN 325895159


LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT Président Jean BARNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Inscription le 23 septembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°769092 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23

Service des pépiniéristes viticoles Pépinières viticoles à savoir boutures, greffons, plants, écussons

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.